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> 1AV398 01/01/1992 au 31/12/1992 Réunion du groupe majoritaire du Conseil Municipal de Perpignan (3 décembre). {1992}
> 1AV399 01/01/1993 au 31/12/1993 Séance publique du Conseil Municipal de Perpignan (15 janvier). {1993}
> 1AV400 01/01/1993 au 31/12/1993 Réunion du groupe majoritaire du Conseil Municipal de Perpignan (15 janvier). {1993}
> 1AV401 01/01/1993 au 31/12/1993 Commission des finances (15 février). {1993}
> 1AV402 01/01/1993 au 31/12/1993 Sous commission des finances (22 février). {1993}
> 1AV403 01/01/1993 au 31/12/1993 Réunion du Plan d'occupation des sols (24 février). {1993}
> 1AV404 01/01/1993 au 31/12/1993 Commission des finances (25 février). {1993}
> 1AV405 01/01/1993 au 31/12/1993 Commissions des finances (1er mars). {1993}
> 1AV406 01/01/1993 au 31/12/1993 Commission des finances (8 mars). {1993}
> 1AV407 01/01/1993 au 31/12/1993 Séance publique du Conseil Municipal de Perpignan (11 mars). {1993}

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