Réservations en ligne

Les articles réservés en ligne sur ce site avant 12 heures seront consultables en salle de lecture des archives le lendemain à partir de 9 heures, les réservations effectuées entre 12 h et 17 h le seront le lendemain à partir de 14 heures.
Le service ne peut accueillir plus de 10 réservations pour une journée et communique 5 articles (cotes) par demi-journées.

Affichage de 211 à 220 articles sur un total de 26169

Vos articles choisis

Aucun article sélectionné

A - Lois et Actes du pouvoir central

Dates Sous-séries Ajouter au panier
> 2A1/191 01/01/1857 au 31/12/1857 Bulletin des lois (11ième série n°348 à 396 - 1er semestre) : {1857} Décrets, arrêtés d'intérêt local ou particulier.
> 2A1/192 01/01/1857 au 31/12/1857 Bulletin des lois (11ième série n°397 à 451 - 2ième semestre) : {1857} Décrets, arrêtés d'intérêt local ou particulier.
> 2A1/193 01/01/1858 au 31/12/1858 Bulletin des lois (11ième série n°575 à 617 - 1er semestre) : {1858} Lois, décrêts d'intérêt public et général.
> 2A1/194 01/01/1858 au 31/12/1858 Bulletin des lois (11ième série n°618 à 657 - 2ième semestre) : {1858} Lois, décrêt d'intérêt public et général.
> 2A1/195 01/01/1858 au 31/12/1858 Bulletin des lois (11ième série n°452 à 503 - 1er semestre) : {1858} Décrets, arrêtés d'intérêt local ou particulier.
> 2A1/196 01/01/1858 au 31/12/1858 Bulletin des lois (11ième série n°504 à 549 - 2ième semestre) : {1858} Décrets, arrêtés d'intérêt local ou particulier.
> 2A1/197 01/01/1859 au 31/12/1859 Bulletin des lois (11ième série n°658 à 707 - 1er semestre) : {1859} Lois, décrêts d'intérêt public et général.
> 2A1/198 01/01/1859 au 31/12/1859 Bulletin des lois (11ième série n°708 à 758 - 2ième semestre) : {1859} Lois, décrêts d'intérêt public et général.
> 2A1/199 01/01/1859 au 31/12/1859 Bulletin des lois (11ième série n°550 à 585 - 1er semestre) : {1859} Décrêts, arrêtés d'intérêt local ou particulier.
> 2A1/200 01/01/1859 au 31/12/1859 Bulletin des lois (11ième série n°586 à 625 - 2ième semestre) : {1859} Décrets, arrêtés d'intérêt local ou particulier.

Partager cette page sur