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W - Archives contemporaines

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> 268w46 01/01/1985 au 31/12/1985 Usine Berchet bella, études techniques / études de projets. {1985}
> 268w47 01/01/1981 au 31/12/1996 Abattoir, création et organisation de la régie : règlement, textes des membres du conseil d'exploitation. {1981-1996}
> 268w48 01/01/1990 au 31/12/1990 Abattoir, redevances. {1990}
> 268w49 01/01/1990 au 31/12/1997 Abattoir, taxe locale d'usage et tarifs. {1990-1997}
> 268w50 01/01/1991 au 31/12/1994 Fonds national des abattoirs, dotation des activités d'abattage. {1991-1994}
> 268w51 01/01/1992 au 31/12/1992 Abattoir, étude de marché (ISORC-2). {1992}
> 268w52 01/01/1992 au 31/12/1992 Abattoir, mise en conformité aux normes Européennes, demandes de subventions; {1992} Nouvelles dispositions communautaires; {1992} Avant projet sommaire. {1992}
> 268w53 01/01/1990 au 31/12/1992 Fédération nationale des collectivités locales. {1990-1992}
> 268w54 01/01/1991 au 31/12/2006 Abattoir : courrier. {1991-2006}
> 268w55 01/01/1992 au 31/12/1997 Abattoir, société roussillonnaise d'abattage. {1992-1997}

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