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> 268w46 | 01/01/1985 au 31/12/1985 | Usine Berchet bella, études techniques / études de projets. {1985} | |
> 268w47 | 01/01/1981 au 31/12/1996 | Abattoir, création et organisation de la régie : règlement, textes des membres du conseil d'exploitation. {1981-1996} | |
> 268w48 | 01/01/1990 au 31/12/1990 | Abattoir, redevances. {1990} | |
> 268w49 | 01/01/1990 au 31/12/1997 | Abattoir, taxe locale d'usage et tarifs. {1990-1997} | |
> 268w50 | 01/01/1991 au 31/12/1994 | Fonds national des abattoirs, dotation des activités d'abattage. {1991-1994} | |
> 268w51 | 01/01/1992 au 31/12/1992 | Abattoir, étude de marché (ISORC-2). {1992} | |
> 268w52 | 01/01/1992 au 31/12/1992 | Abattoir, mise en conformité aux normes Européennes, demandes de subventions; {1992} Nouvelles dispositions communautaires; {1992} Avant projet sommaire. {1992} | |
> 268w53 | 01/01/1990 au 31/12/1992 | Fédération nationale des collectivités locales. {1990-1992} | |
> 268w54 | 01/01/1991 au 31/12/2006 | Abattoir : courrier. {1991-2006} | |
> 268w55 | 01/01/1992 au 31/12/1997 | Abattoir, société roussillonnaise d'abattage. {1992-1997} |