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> 277W20 | 01/01/2001 au 31/12/2001 | Factures. {2001} | |
> 277W21 | 01/01/1996 au 31/12/1996 | Notes de service. {1996} | |
> 277W22 | 01/01/1997 au 31/12/1997 | Courrier reçu pour information. {1997} | |
> 277W23 | 01/01/1999 au 31/12/2009 | Notes de service. {1999, 2000} | |
> 277W24 | 01/01/2002 au 31/12/2002 | Notes de service. {2002} | |
> 277W25 | 01/01/2004 au 31/12/2004 | Notes de service. {2004} | |
> 277W26 | 01/01/2000 au 31/12/2000 | -Formulaire des actes usuels sous seing privés (1977). -Locataires et propriétaires, loi Quilliot (1982). -Locataires et bailleurs, droits et obligations (1984). -ECONOMICA : Droit Rural (1985). -Responsabilités et assurances des collectivités locales (2 | |
> 277W27 | 01/01/2000 au 31/12/2000 | -Guide pratique du permis de construire (1984). -Technique contractuelle 1988). -Textes constitutionnels et documents politiques (1989). -Le Maire et ses pouvoir de police (1991). -Les épreuves techniques d'expression écrite et orale (1991). -La justice | |
> 277W28 | 01/01/2000 au 31/12/2000 | -Guide des ressources Europe en Languedoc Roussillon (1990). -Marchés privés de travaux (1990). -Lamy social (1992). -Procédure pénale (1993). -Pratique des contrats publics (1995). -Droit pénal général (1995). -Pour l'école (1996). -La gestion des servi | |
> 277W29 | 01/01/2000 au 31/12/2000 | -Les concessions de service public (1979). -Le domaine public (T1/T2 - 1987). -Recueil des modèles des cahiers des charges et règlements de service (1987). -Le droit des travaux publics (T1/T2 - 1988). -Les impôts locaux (1988). -Marchés publics de travau |