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W - Archives contemporaines

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> 277W30 01/01/2000 au 31/12/2000 -Les grands arrêts de jurisprudence civile - 8ème édition (1984). -Droit de la drogue (1989). -Guide pratique de l'administration territoriale, le Maire et les immeubles menaçant ruine (1992). -Guide juridique de l'assainissement - (STU) service technique
> 277W31 01/01/2000 au 31/12/2000 -Vivre ensemble : rapport de la commission de développement des responsabilités locales (1976). -Vivre ensemble : annexes au rapport (1976). -La responsabilité civile (1976). -La composition de droit public (1984). -Contentieux des collectivités territori
> 277W32 01/01/2000 au 31/12/2000 -Le guide AMF, collectivités locales et documentation (1991). -Économie générale (T1), analyse économique (1992). -L'Europe des régions (1993). -Répertoire des élus et des administrations (1995). -Instruction budgétaire et comptable, les documents budgét
> 277W33 01/01/2000 au 31/12/2000 -Les finances publiques (1990). -Les mutations de l'action sociale communale (1993). -Mémento pratique Francis LEFEBVRE, associations et fondations (19993, 19994). -URBANISME, règlements - documents d'urbanisme - PC - autorisations - lotissements - ZAC...
> 277W34 01/01/2000 au 31/12/2000 -Le secrétaire général de mairie (T1 - 1888). -Guide des zones d'aménagement concerté (1989). -Guide du droit de préemption urbain (1991). -Le panorama des initiatives locales (1992). -L'expropriation et l'évaluation des biens (T2 - 1992). -L'urbanisme, p
> 277W35 01/01/2000 au 31/12/2000 -Guide pratique des associations (1983). -Recueil de jugements des tribunaux administratifs (1987). -Recueil de jurisprudence des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (1989). -Outils fonciers, modes d'emplois (1990). -Le journal
> 278W1 01/01/2007 au 31/12/2007 Liste générale de AA Thérèse à COLL Jacqueline. [[2007]]
> 278W2 01/01/2007 au 31/12/2007 Liste générale de GIORDANO née COLL J. à ICARE E. [[2007]]
> 278W3 01/01/2007 au 31/12/2007 Liste générale de ICARE Josiane à PERON Ange. [[2007]]
> 278W4 01/01/2007 au 31/12/2007 Liste générale de PERON Cathy à ZYLBERRYNG Rajzla. [[2007]]

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