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W - Archives contemporaines

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> 279W64 01/01/2002 au 31/12/2002 Chiens 1er et 2ème catégorie : photocopies des déclarations du n°01 à 061. [[2002]]
> 279W65 01/01/2005 au 31/12/2005 Chiens 1er et 2ème catégorie : photocopies des déclarations du n°01 à 027 + n°211 et 57. [[2005]]
> 279W66 01/01/2006 au 31/12/2006 Chiens 1er et 2ème catégorie : photocopies des déclarations du n°01 à 050. [[2006]]
> 279W67 01/01/1997 au 31/12/2002 Chiens susceptibles d'être dangereux : notes, documentation. [[2006]]
> 279W68 01/01/2003 au 31/12/2008 Sorties provisoires du territoire : pièces justificatives complémentaires (photocopies). [[2003-2008]]
> 280W1 01/01/2007 au 31/12/2007 Zy Vas 2007 : procédure adaptée + avenant 1.
> 280W2 01/01/2007 au 31/12/2007 Zy Vas 2007 : procédure adaptée 2ème original.
> 280W3 01/01/2007 au 31/12/2007 Préstation de transport en commun d'enfants y compris le personnel encadrant par autocar : procédure adaptée. {2007}
> 280W4 01/01/2007 au 31/12/2007 Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé : procédure adaptée. {2007}
> 280W5 01/01/2007 au 31/12/2007 Acquisition d'un sonomètre intégrateur homologué de classe 1 : procédure adaptée. {2007}

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