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> 283W132 | 01/01/1996 au 31/12/1999 | Contrat de ville, PST / PSI / OPAH centre historique : pièces à l'appui des délibérations. {1996-1999} | |
> 283W133 | 01/01/2000 au 31/12/2003 | Contrat de ville, avenant : pièces à l'appui des délibérations. {2000-2003} | |
> 283W134 | 01/01/1994 au 31/12/1995 | Contrat de ville, protocole d'attribution de subvention : pièces à l'appui des délibérations. {1994, 1995} | |
> 283W135 | 01/01/1995 au 31/12/2002 | Contrat de ville, OPAH centre ville / programme de désenclavement des quartiers / convention qualité réhabilitation : pièces à l'appui des délibérations. {1995-2002} | |
> 283W136 | 01/01/1996 au 31/12/1999 | Contrat de ville, comité d'attribution des aides / charte des partenaires ville : pièces à l'appui des délibérations. {1996-1999} | |
> 283W137 | 01/01/2001 au 31/12/2001 | Contrat de ville, démarche partenariale : pièces à l'appui des délibérations. {2001} | |
> 283W138 | 01/01/1995 au 31/12/1999 | Contrat de ville, finances / opération investissement : pièces à l'appui des délibérations. {1995-1999} | |
> 283W139 | 01/01/1996 au 31/12/2001 | Contrat de ville, Plie / régie de quartier : pièces à l'appui des délibérations. {1996-2001} | |
> 283W140 | 01/01/1996 au 31/12/2000 | Contrat de ville, centre de sécurité Saint Matthieu / éclairage saint Jacques : pièces à l'appui des délibérations. {1996-2000} | |
> 283W141 | 01/01/2002 au 31/12/2002 | Crèche Saint Assiscle : pièces à l'appui des délibérations. {2002} |