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> 283W162 | 01/01/2001 au 31/12/2003 | Culture, label ville d'art et d'histoire : pièces à l'appui des délibérations. {2001-2003} | |
> 283W163 | 01/01/2002 au 31/12/2002 | Culture, nouveau théâtre : pièces à l'appui des délibérations. {2002} | |
> 283W164 | 01/01/1994 au 31/12/2003 | Culture, régie culture catalane / centre autoapprentissage / échanges artistiques transfrontaliers : pièces à l'appui des délibérations. {1994-2003} | |
> 283W165 | 01/01/1999 au 31/12/2001 | Culture, école de musique / Campler / Amic / Archives municipales / Muséum d'histoire naturelles II : pièces à l'appui des délibérations. {1999-2001} | |
> 283W166 | 01/01/2003 au 31/12/2003 | Culture, ouvrages : pièces à l'appui des délibérations. {2003} | |
> 283W167 | 01/01/1996 au 31/12/2003 | Culture, école d'arts / école de musique / bibliothèque Médiathèque : pièces à l'appui des délibérations. {1996-2003} | |
> 283W168 | 01/01/1997 au 31/12/2003 | DECT, gestion des salles / règlement / tarifs : pièces à l'appui des délibérations. {1997-2003} | |
> 283W169 | 01/01/2000 au 31/12/2002 | DECT, gestion des salles / exonération / convention de partenariat / licences entrepreneurs de spectacles : pièces à l'appui des délibérations. {2000-2002} | |
> 283W170 | 01/01/1992 au 31/12/2003 | Délégation de la ville de Perpignan à Barcelone : pièces à l'appui des délibérations. {1992-2003} | |
> 283W171 | 01/01/2000 au 31/12/2001 | Développement social, chantiers écoles : pièces à l'appui des délibérations. {2000, 2001} |