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> 283W182 | 01/01/2002 au 31/12/2003 | Jeunesse, centre de loisirs (marché négocié) / convention ville et Caf des PO : pièces à l'appui des délibérations. {2002, 2003} | |
> 283W183 | 01/01/1995 au 31/12/1997 | Jeunesse, personnel d'animation : pièces à l'appui des délibérations. {1995-1997} | |
> 283W184 | 01/01/2000 au 31/12/2003 | DISI, réseau 3RP / opérateur télécom / cartographie de la ville / logiciel oracle / ARCINFO : pièces à l'appui des délibérations. {2000-2003} | |
> 283W185 | 01/01/2001 au 31/12/2002 | DISI, acquisition / maintenance / déclassement de matériel : pièces à l'appui des délibérations. {2001, 2002} | |
> 283W186 | 01/01/1997 au 31/12/1999 | Eau, Zac Maillol / polygone Nord / grand Saint Charles / PAE Fosseille d'Amont : pièces à l'appui des délibérations. {1997-1999} | |
> 283W187 | 01/01/2000 au 31/12/2000 | Eau assainissement, réseau Ouest : pièces à l'appui des délibérations. {2000} | |
> 283W188 | 01/01/1997 au 31/12/2000 | Eau, loi sur l'eau : pièces à l'appui des délibérations. {1997-2000} | |
> 283W189 | 01/01/1998 au 31/12/2000 | Eau assainissement, collecteur eaux usées / shéma directeur / station d'épuration / réseau eau potable : pièces à l'appui des délibérations. {1998-2000} | |
> 283W190 | 01/01/1995 au 31/12/1999 | Eau hydraulique, nouveaux captages : pièces à l'appui des délibérations. {1995-1999} | |
> 283W191 | 01/01/1998 au 31/12/2000 | Eau, avenant n°3 et 4 au traité ville/Ste Vivendi : pièces à l'appui des délibérations. {1998-2000} |