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> 283W192 | 01/01/1996 au 31/12/2003 | Eau, rapport sur la qualité et le prix de l'eau : pièces à l'appui des délibérations. {1996-2003} | |
> 283W193 | 01/01/1999 au 31/12/2000 | Eau, passage à gué / ruisseau les Canals / aménagement du Réart / convention ville/Le Soler : pièces à l'appui des délibérations. {1999, 2000} | |
> 283W194 | 01/01/1995 au 31/12/2002 | Eau, aides financières agence de l'eau / Rhin/ Rhone Méditerranée : pièces à l'appui des délibérations. {1995-2002} | |
> 283W195 | 01/01/1997 au 31/12/2000 | Économie, friches peri-urbaines / association Agrosud / zac Agrosud : pièces à l'appui des délibérations. {1997-2000} | |
> 283W196 | 01/01/1992 au 31/12/2002 | Commerce et industrie, chambre des métiers : pièces à l'appui des délibérations. {1992-2002} | |
> 283W197 | 01/01/1996 au 31/12/2001 | Économie, zac Torremila : pièces à l'appui des délibérations. {1996-2001} | |
> 283W198 | 01/01/1993 au 31/12/2002 | EDF, conventions : pièces à l'appui des délibérations. {1993-2002} | |
> 283W199 | 01/01/1997 au 31/12/1999 | EDF/GDF, concession service public : pièces à l'appui des délibérations. {1997-1999} | |
> 283W200 | 01/01/1999 au 31/12/2000 | Emplois jeunes : pièces à l'appui des délibérations. {1999, 2000} | |
> 283W201 | 01/01/1993 au 31/12/2003 | Enseignement, privé et public / désaffection école / démolition écoles : pièces à l'appui des délibérations. {1993-2003} |