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> 283W202 | 01/01/1997 au 31/12/2000 | Enseignement, ZFU site pilote / ZUS / PARI : pièces à l'appui des délibérations. {1997-2000} | |
> 283W203 | 01/01/1999 au 31/12/2002 | Enseignement, Coubertin : pièces à l'appui des délibérations. {1999-2002} | |
> 283W204 | 01/01/1996 au 31/12/2000 | Enseignement, groupes scolaires / travaux divers / mobilier / Électricité : pièces à l'appui des délibérations. {1996-2000} | |
> 283W205 | 01/01/1996 au 31/12/2003 | Enseignement, temps périscolaire / UDSIST / CLIS / mission aide éducateurs / semaine scolaire : pièces à l'appui des délibérations. {1996-2003} | |
> 283W206 | 01/01/1995 au 31/12/2003 | Enseignement, groupes scolaires Miranda / Saint Jacques / Boucher / Jaurès / Coubertin : pièces à l'appui des délibérations. {1996-2003} | |
> 283W207 | 01/01/1998 au 31/12/2001 | Enseignement, travaux écoles : pièces à l'appui des délibérations. {1998-2001} | |
> 283W208 | 01/01/2000 au 31/12/2003 | Enseignement, Bressola / A. France / Fenelon : pièces à l'appui des délibérations. {2000-2003} | |
> 283W209 | 01/01/1994 au 31/12/2000 | Enseignement, CES Mme de Sévigné : pièces à l'appui des délibérations. {1994-2000} | |
> 283W210 | 01/01/1997 au 31/12/2001 | Enseignement, Victor Hugo : pièces à l'appui des délibérations. {1997-2001} | |
> 283W211 | 01/01/2000 au 31/12/2002 | Enseignement, H. Rigaud : pièces à l'appui des délibérations. {2000-2002} |