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|---|---|---|---|
| > 283W212 | 01/01/1993 au 31/12/2003 | Enseignement, Université / IUT / Université du temps libre : pièces à l'appui des délibérations. {1993-2003} | |
| > 283W213 | 01/01/1995 au 31/12/2002 | Environnement, collecte séparative / conteneurs / emballages divers : pièces à l'appui des délibérations. {1995-2002} | |
| > 283W214 | 01/01/1996 au 31/12/2003 | Environnement, Sydetom 66 / rapport annuel / collecte mécanisée : pièces à l'appui des délibérations. {1996-2003} | |
| > 283W215 | 01/01/1998 au 31/12/2003 | Environnement, redevance : pièces à l'appui des délibérations. {1998-2003} | |
| > 283W216 | 01/01/2003 au 31/12/2003 | Environnement, déchetterie : pièces à l'appui des délibérations. {2003} | |
| > 283W217 | 01/01/1992 au 31/12/2003 | Environnement, usine de traitement des déchets / redevance obligatoire : pièces à l'appui des délibérations. {1992-2003} | |
| > 283W218 | 01/01/2000 au 31/12/2003 | Environnement, agenda 21 / entretien espaces verts OPHLM / convention AEP / Primavéra / fontaines : pièces à l'appui des délibérations. {2000-2003} | |
| > 283W219 | 01/01/1997 au 31/12/2003 | Environnement, Bir Hakeim / parc Maillol / Sant Vincens : pièces à l'appui des délibérations. {1997-2003} | |
| > 283W220 | 01/01/1995 au 31/12/2001 | Élus, règlement intérieur / statut de l'élu / indemnités / décision du Maire (art. L 2122.22 du CGCT) : pièces à l'appui des délibérations. {1995-2001} | |
| > 283W221 | 01/01/2002 au 31/12/2002 | Finances, compte administratif : pièces à l'appui des délibérations. {2002} |
Perpignan Méditerranée Métropole
Office de Tourisme de Perpignan
Musée d'art Hyacinthe Rigaud
Théâtre de l'Archipel
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