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W - Archives contemporaines

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> 283W222 01/01/2002 au 31/12/2002 Finances, compte administratif (tome 2) : pièces à l'appui des délibérations. {2002}
> 283W223 01/01/2002 au 31/12/2002 Finances, compte administratif (tomes 3 à 5) : pièces à l'appui des délibérations. {2002}
> 283W224 01/01/2002 au 31/12/2002 Finances, compte administratif (tomes 6 et 7) : pièces à l'appui des délibérations. {2002}
> 283W225 01/01/2000 au 31/12/2000 Finances, décision modificative : pièces à l'appui des délibérations. {2000}
> 283W226 01/01/2001 au 31/12/2001 Finances, budget primitif / DOB / rapport des marchés publics : pièces à l'appui des délibérations. {2001}
> 283W227 01/01/2003 au 31/12/2003 Finances, régies municipales / garantie d'emprunt : pièces à l'appui des délibérations. {2003}
> 283W228 01/01/2001 au 31/12/2004 Finances, tarifs : pièces à l'appui des délibérations. {2001-2004}
> 283W229 01/01/1998 au 31/12/2003 Finances, demandes de subventions / maison des vignerons / école Saint Joseph / maison des vins : pièces à l'appui des délibérations. {1998-2003}
> 283W230 01/01/2001 au 31/12/2002 Finances, garantie d'emprunt Roussillon Habitat : pièces à l'appui des délibérations. {2001, 2002}
> 283W231 01/01/1999 au 31/12/1999 Finances, crédit immobilier de France / emprunt : pièces à l'appui des délibérations. {1999}

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