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Vos articles choisis
| Dates | Sous-séries | Ajouter au panier | |
|---|---|---|---|
| > 283W232 | 01/01/2002 au 31/12/2002 | Finances, budget primitif / DOB : pièces à l'appui des délibérations. {2002} | |
| > 283W233 | 01/01/2001 au 31/12/2002 | Finances, attribution de subvention : pièces à l'appui des délibérations. {2001, 2002} | |
| > 283W234 | 01/01/2003 au 31/12/2003 | Finances, budget primitif / DOB : pièces à l'appui des délibérations. {2003} | |
| > 283W235 | 01/01/2003 au 31/12/2004 | Fiances, attribution de subvention : pièces à l'appui des délibérations. {2003, 2004} | |
| > 283W236 | 01/01/2003 au 31/12/2003 | Finances, décision modificative : pièces à l'appui des délibérations. {2003} | |
| > 283W237 | 01/01/2000 au 31/12/2002 | Finances, compte de gestion : pièces à l'appui des délibérations. {2000-2002} | |
| > 283W238 | 01/01/2000 au 31/12/2001 | Finances, renégociation de prêt / ouverture de trésorerie : pièces à l'appui des délibérations. {2000, 2001} | |
| > 283W239 | 01/01/1998 au 31/12/2002 | Finances, budget supplémentaire 1998/2002 / compte administratif 1998 : pièces à l'appui des délibérations. {1998-2002} | |
| > 283W240 | 01/01/2001 au 31/12/2003 | Finances, confirmation de plans de financement / ORU : pièces à l'appui des délibérations. {2001-2003} | |
| > 283W241 | 01/01/1991 au 31/12/2003 | Finances, taxes / biens vacants / exonération / taxe de séjours / dégrèvement de taxe : pièces à l'appui des délibérations. {1991-2003} |
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