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> 283W252 | 01/01/2003 au 31/12/2003 | Foncier, centre ville : pièces à l'appui des délibérations. {2003} | |
> 283W253 | 01/01/2003 au 31/12/2003 | Foncier, ZAC Maillol : pièces à l'appui des délibérations. {2003} | |
> 283W254 | 01/01/2002 au 31/12/2003 | Foncier, baux à réhabilitation / emphytéotique / commercial à construction / logements de fonction : pièces à l'appui des délibérations. {2002, 2003} | |
> 283W255 | 01/01/2002 au 31/12/2003 | Foncier, avenue Porte d'Espagne : pièces à l'appui des délibérations. {2002, 2003} | |
> 283W256 | 01/01/2003 au 31/12/2003 | Foncier, Saint Charles : pièces à l'appui des délibérations. {2003} | |
> 283W257 | 01/01/2002 au 31/12/2002 | Foncier, divers 1 : pièces à l'appui des délibérations. {2002} | |
> 283W258 | 01/01/2002 au 31/12/2003 | Foncier, Vernet (Joffre, Llabanère, Torremila) : pièces à l'appui des délibérations. {2002, 2003} | |
> 283W259 | 01/01/2003 au 31/12/2003 | Foncier, divers 1 (Panchot, Lopofa, Chefdebien) : pièces à l'appui des délibérations. {2003} | |
> 283W260 | 01/01/2003 au 31/12/2003 | Foncier, ZAD Torremila : pièces à l'appui des délibérations. {2003} | |
> 283W261 | 01/01/1991 au 31/12/1998 | Fourrière, automobile 1 : pièces à l'appui des délibérations. {1991-1998} |