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W - Archives contemporaines

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> 283W272 01/01/1999 au 31/12/2003 Gestion de biens, église Saint Jacques / Saint Matthieu / couvent des Clarisses / Tiers ordre / Serrat d'en Vaquer : pièces à l'appui des délibérations. {1999-2003}
> 283W273 01/01/2003 au 31/12/2003 Gestion de biens, église La Réal / le tremplin / école Saint Joseph / église des Carmes / Campo Santo / Crédit Mutuel / Arsenal : pièces à l'appui des délibérations. {2003}
> 283W274 01/01/2002 au 31/12/2003 Gestion de biens, le tremplin / auberge de jeunesse / église Saint Jacques / La Réal / Mairie Castillet / Hôtel de ville / Couvent des Minimes : pièces à l'appui des délibérations. {2002, 2003}
> 283W275 01/01/1999 au 31/12/2002 Gestion de biens, Arsenal / église La Réal : pièces à l'appui des délibérations. {1999-2002}
> 283W276 01/01/1999 au 31/12/2002 Gestion du domaine public, comités consultatifs / marché de plein vent : pièces à l'appui des délibérations. {1999-2002}
> 283W277 01/01/1995 au 31/12/2003 Hygiène, installations classées / lutte toxicomanie / ASCODE / animaux SDF : pièces à l'appui des délibérations. {1995-2003}
> 283W278 01/01/1992 au 31/12/2001 Hygiène et santé, politique action santé / action sida / institut catalan / école d'infirmières / alzheimer : pièces à l'appui des délibérations. {1992-2001}
> 283W279 01/01/1994 au 31/12/2000 Hygiène et santé, Centre Communal de Soins et de Réinsertion / Casa Jaumet : pièces à l'appui des délibérations. {1994-2000}
> 283W280 01/01/2001 au 31/12/2002 Hygiène et santé, Centre Médico Social et de Réinsertion : pièces à l'appui des délibérations. {2001, 2002}
> 283W281 01/01/1995 au 31/12/2003 Jumelages, régie internationale : pièces à l'appui des délibérations. {1995-2003}

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