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> 283W312 | 01/01/1994 au 31/12/2003 | Sports, stade / gymnase Maillol / stade Alcover : pièces à l'appui des délibérations. {1994-2003} | |
> 283W313 | 01/01/1994 au 31/12/2003 | Structure polyvalente, chapelle Saint Dominique / Palais des expositions : pièces à l'appui des délibérations. {1994-2003} | |
> 283W314 | 01/01/2001 au 31/12/2003 | Palais des Congrès, 2ème tranche de travaux : pièces à l'appui des délibérations. {2001-2003} | |
> 283W315 | 01/01/2003 au 31/12/2003 | Régies autonomes, conventions ville/régies : pièces à l'appui des délibérations. {2003} | |
> 283W316 | 01/01/2002 au 31/12/2003 | Proximité, marché des axurits / charte des commissaires de quartiers : pièces à l'appui des délibérations. {2002, 2003} | |
> 283W317 | 01/01/1997 au 31/12/2002 | Urbanisme, POS : pièces à l'appui des délibérations. {1997-2002} | |
> 283W318 | 01/01/2001 au 31/12/2002 | Urbanisme, PLU : pièces à l'appui des délibérations. {2001, 2002} | |
> 283W319 | 01/01/1999 au 31/12/2001 | Urbanisme, atelier d'urbanisme : pièces à l'appui des délibérations. {1999-2001} | |
> 283W320 | 01/01/1995 au 31/12/1999 | Urbanisme, ZAC 4ème lycée / dossier de création modificatif : pièces à l'appui des délibérations. {1995-1999} | |
> 283W321 | 01/01/1995 au 31/12/1997 | Urbanisme, ZAC 4ème lycée / approbation dossier réalisation + PAZ : pièces à l'appui des délibérations. {1995-1997} |