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> 283W332 | 01/01/1997 au 31/12/2003 | Urbanisme, jardins de Pomone / colonnes rue de la Barre : pièces à l'appui des délibérations. {}1997-2003 | |
> 283W333 | 01/01/2003 au 31/12/2003 | Urbanisme, DUOSC / OPAH renouvellement urbain: pièces à l'appui des délibérations. {2003} | |
> 283W334 | 01/01/1996 au 31/12/1998 | Urbanisme, Dauder de Selva / commercialisation / contentieux : pièces à l'appui des délibérations. {1996-1998} | |
> 283W335 | 01/01/1991 au 31/12/2003 | Urbanisme, PAE RN 9 / Mas Rous : pièces à l'appui des délibérations. {1991-2003} | |
> 283W336 | 01/01/2000 au 31/12/2003 | Voirie et places, Saint Matthieu / ilot du Figuier : pièces à l'appui des délibérations. {2000-2003} | |
> 283W337 | 01/01/2001 au 31/12/2003 | Voirie, projet de transfert : pièces à l'appui des délibérations. {2001-2003} | |
> 283W338 | 01/01/1995 au 31/12/2000 | Voirie, gare routière / parc de stationnement : pièces à l'appui des délibérations. {1995-2000} | |
> 283W339 | 01/01/1999 au 31/12/2002 | Voirie, voie de liaison RN 114 / quartier Porte d'Espagne : pièces à l'appui des délibérations. {1999-2002} | |
> 283W340 | 01/01/1999 au 31/12/2003 | Voirie, ouvrage d'art / signalisation / banderoles / éclairage public / mobilier urbain : pièces à l'appui des délibérations. {1999-2003} | |
> 283W341 | 01/01/1996 au 31/12/2003 | Voirie, dénomination de voies et bâtiments publics / hommages publics : pièces à l'appui des délibérations. {1996-2003} |