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W - Archives contemporaines

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> 283W332 01/01/1997 au 31/12/2003 Urbanisme, jardins de Pomone / colonnes rue de la Barre : pièces à l'appui des délibérations. {}1997-2003
> 283W333 01/01/2003 au 31/12/2003 Urbanisme, DUOSC / OPAH renouvellement urbain: pièces à l'appui des délibérations. {2003}
> 283W334 01/01/1996 au 31/12/1998 Urbanisme, Dauder de Selva / commercialisation / contentieux : pièces à l'appui des délibérations. {1996-1998}
> 283W335 01/01/1991 au 31/12/2003 Urbanisme, PAE RN 9 / Mas Rous : pièces à l'appui des délibérations. {1991-2003}
> 283W336 01/01/2000 au 31/12/2003 Voirie et places, Saint Matthieu / ilot du Figuier : pièces à l'appui des délibérations. {2000-2003}
> 283W337 01/01/2001 au 31/12/2003 Voirie, projet de transfert : pièces à l'appui des délibérations. {2001-2003}
> 283W338 01/01/1995 au 31/12/2000 Voirie, gare routière / parc de stationnement : pièces à l'appui des délibérations. {1995-2000}
> 283W339 01/01/1999 au 31/12/2002 Voirie, voie de liaison RN 114 / quartier Porte d'Espagne : pièces à l'appui des délibérations. {1999-2002}
> 283W340 01/01/1999 au 31/12/2003 Voirie, ouvrage d'art / signalisation / banderoles / éclairage public / mobilier urbain : pièces à l'appui des délibérations. {1999-2003}
> 283W341 01/01/1996 au 31/12/2003 Voirie, dénomination de voies et bâtiments publics / hommages publics : pièces à l'appui des délibérations. {1996-2003}

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