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W - Archives contemporaines

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> 283W362 01/01/2003 au 31/12/2003 Foncier, Saint Jacques : pièces à l'appui des délibérations. {2003}
> 283W363 01/01/2000 au 31/12/2002 Foncier, Haut Vernet : pièces à l'appui des délibérations. {2000-2002}
> 283W364 01/01/2000 au 31/12/2003 Foncier, Saint Matthieu ilot Carola : pièces à l'appui des délibérations. {2000-2003}
> 283W365 01/01/2001 au 31/12/2002 Foncier, divers iV : pièces à l'appui des délibérations. {2001, 2002}
> 283W366 01/01/2002 au 31/12/2003 Foncier, centre ville / Gréta : pièces à l'appui des délibérations. {2002, 2003}
> 283W367 01/01/1998 au 31/12/2003 Foncier, démolition et permis de construire : pièces à l'appui des délibérations. {1998-2003}
> 283W368 01/01/2001 au 31/12/2004 Gestion de biens, travaux divers / piscine du Champ de Mars / Lurçat / Camus / églises (Saint Jacques, Saint Matthieu, Dominicains) : pièces à l'appui des délibérations. {2001-2004}
> 283W369 01/01/2005 au 31/12/2005 Décisions du Conseil Municipal du 24 janvier (1). {2005}
> 283W370 01/01/2005 au 31/12/2005 Décisions du Conseil Municipal du 24 janvier (2). {2005}
> 283W371 01/01/2005 au 31/12/2005 Décisions du Conseil Municipal du 24 janvier (3). {2005}

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