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W - Archives contemporaines

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> 285W309 01/01/2006 au 31/12/2006 Place d'Alguéro, démolition d'un bâtiment industrialisé : procédure adaptée (DTNPB). [[2006]]
> 285W310 01/01/2007 au 31/12/2007 Place d'Alguéro, réaménagement d'une structure multi accueil : procédure adaptée (DTNPB, dossier initial). [[2007]]
> 285W311 01/01/2007 au 31/12/2007 Structure multi accueil, réaménagement : procédure adaptée (DTNPB, relance des lots 4 et 9). [[2007]]
> 285W312 01/01/2007 au 31/12/2007 Structure multi accueil, réaménagement : procédure adaptée (DTNPB, relance du lot 4). [[2007]]
> 285W313 01/01/2006 au 31/12/2006 Salle des mariages, restauration générale : procédure adaptée (DTNPB, relance des lots 4 et 5). [[2006]]
> 285W314 01/01/2009 au 31/12/2009 Zyva 2009, décision du Maire 86A et 86B (1er procédure) : procédure adaptée (DDSJ, copie dépôt préfecture). [[2009]]
> 285W315 01/01/2009 au 31/12/2009 Centre social, aménagement, décision du Maire 69 : procédure adaptée (DMPB, copie dépôt préfecture). [[2009]]
> 285W316 01/01/2008 au 31/12/2008 École Boussiron, aménagement des logements de fonction en salle d'activités : procédure adaptée (DMPB, copie dépôt préfecture). [[2008]]
> 285W317 01/01/2007 au 31/12/2007 Maison de l'emploi rue Cartelet : maîtrise d'oeuvre + avenant n°1 (DTNPB). [[2007]]
> 285W318 01/01/2006 au 31/12/2006 Remparts Saint-Jacques n°12 parcelle AH361-362-363, démolition et reconstruction de logements individuels ou collectifs : maîtrise d'oeuvre (DTNPB). [[2006]]

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