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W - Archives contemporaines

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> 287W50 01/01/2001 au 31/12/2001 C.A.P. / C.T.P. / C.H.S. (8 novembre 2001) : organisation, procès-verbaux, résultats.
> 287W51 01/01/1992 au 31/12/2000 Listes électorales, révision. [[1992-2000]]
> 287W52 01/01/2000 au 31/12/2002 Listes électorales, révision (2000/2001, 2001/2002).
> 287W53 01/01/2002 au 31/12/2004 Listes électorales, révision (2002/2003, 2003/2004).
> 287W54 01/01/2004 au 31/12/2007 Listes électorales, révision (2004/2005, 2005/2006, 2006/2007).
> 287W55 01/01/2005 au 31/12/2009 Jury d'assises : listes (2005-2008), incapacités et radiations (2006/2007, 2007/2008, 2008/2009).
> 287W56 01/01/1996 au 31/12/2001 Élections du C.R.N.A.C.L. (25 janvier 1996, 4 décembre 2001) : organisation, procès-verbaux, résultats.
> 287W57 01/01/2002 au 31/12/2002 Élection prud'homales (11 décembre 2002) : organisation, procès-verbaux, résultats.
> 287W58 01/01/1975 au 31/12/2000 Administration électorale : arrêtés, panneaux électoraux, correspondance. [[1975-2000]]
> 287W59 01/01/2003 au 31/12/2007 Jeunes électeurs, inscriptions d'office (2003/2004, 2005/2006, 2006/2007).

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