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CPE - Archives contemporaines

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> 334CPE19 01/01/2007 au 31/12/2007 Parlement Européen, 2ème tableau des rectifications (28 février). {2007}
> 334CPE20 01/01/2007 au 31/12/2007 Commission administrative du 5 avril : registre. {2007}
> 334CPE21 01/01/2007 au 31/12/2007 Radiés par alpha et par bureau, 2ème tableau (27 février). {2007}
> 334CPE22 01/01/2007 au 31/12/2007 Commission administrative du 27 février : registre. {2007}
> 334CPE23 01/01/2007 au 31/12/2007 Inscrits par alpha, 1er tableau (10 janvier). {2007}
> 334CPE24 01/01/2007 au 31/12/2007 Inscrits par alpha et par bureau, 5 jours avant l'élection Présidentielle et 5 jours avant les élections Législatives. {2007}
> 334CPE25 01/01/2007 au 31/12/2007 Commission administrative du 6 février : tableau, registre. {2007}
> 377CPE1 01/01/2000 au 31/12/2003 Copie des bulletins de paie du C.C.A.S. [[2000-2003]]

CPE - Cote pour élimination

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> 98CPE1 01/01/2000 au 31/12/2000 Etat civil : dossiers 1995, 1996. Elimination totale du versement : 2003: 5,63 ML; 2007 : 1,47 ML.
> 121CPE1 01/01/2000 au 31/12/2000 Etat civil : Dossiers 1997, 1998. Elimination totale du versement : 3,59 ml en 2003; 0,90 ml en 2007; 5,80ml en 2009.

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