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> AA14 | 01/01/1585 au 31/12/1585 | Corts de Catalogne. | |
> AA15 | 01/01/1692 au 31/12/1725 | Offices municipaux : receveurs des deniers communs ; contrôleurs des revenus de la ville ; jaugeurs de futailles ; jurés mouleurs, visiteurs, compteurs, mesureurs et peseurs de bois à brûler et charbons ; offices de gardes scels, procureur du roi, greffiers, commissaires et huissiers de police, etc. | |
> AA16 | 01/01/1342 au 31/12/1728 | Octroi. Boucheries. Sel |
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> 1AV1 | 01/01/1972 au 31/12/1972 | Séance publique et privée du Conseil Municipal de Perpignan (20 mars). {1972} CF : 1D1/54 (Registre des délibérations). CF : 1D4/34 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV2 | 01/01/1972 au 31/12/1972 | Séance privée du Conseil Municipal de Perpignan (28 avril). {1972} CF : 1D4/34 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV3 | 01/01/1972 au 31/12/1972 | Séance publique du Conseil Municipal de Perpignan (5 mai). {1972} CF : 1D1/54 (Registre des délibérations). CF : 1D4/34 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV4 | 01/01/1972 au 31/12/1972 | Séance privée du Conseil Municipal de Perpignan (8 juin). {1972} CF : 1D4/34 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV5 | 01/01/1972 au 31/12/1972 | Séance publique du Conseil Municipal de Perpignan (9 juin). {1972} CF : 1D1/54 (Registre des délibérations). CF : 1D4/34 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV6 | 01/01/1972 au 31/12/1972 | Séance privée du Conseil Municipal de Perpignan (21 juin). {1972} CF : 1D4/34 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV7 | 01/01/1972 au 31/12/1972 | Séance privée du Conseil Municipal de Perpignan (4 juillet). {1972} CF : 1D4/34 (Registre des comptes-rendus). |