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> 1AV48 | 01/01/1975 au 31/12/1975 | Séance privée du Conseil Municipal de Perpignan (11 décembre). {1975} CF : 1D4/37 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV49 | 01/01/1975 au 31/12/1975 | Séance publique du Conseil Municipal de Perpignan (12 décembre). {1975} CF : 1D1/57 (Registre des délibérations). CF : 1D4/37 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV50 | 01/01/1976 au 31/12/1976 | Séance privée du Conseil Municipal de Perpignan (13 janvier). {1976} CF : 1D4/38 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV51 | 01/01/1976 au 31/12/1976 | Séance publique et privée du Conseil Municipal de Perpignan (11 février). {1976} CF : 1D1/57 (Registre des délibérations). CF : 1D4/38 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV52 | 01/01/1976 au 31/12/1976 | Séance publique du Conseil Municipal de Perpignan (13 avril). {1976} CF : 1D1/57 (Registre des délibérations). CF : 1D4/38 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV53 | 01/01/1976 au 31/12/1976 | Séance privée du Conseil Municipal de Perpignan (13 avril). {1976} CF : 1D4/38 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV54 | 01/01/1976 au 31/12/1976 | Séance publique et privée du Conseil Municipal de Perpignan (14 mai). {1976} CF : 1D1/57 (Registre des délibérations). CF : 1D4/38 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV55 | 01/01/1976 au 31/12/1976 | Séance publique et privée du Conseil Municipal de Perpignan (17 juin). {1976} CF : 1D1/57 (Registre des délibérations). CF : 1D4/38 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV56 | 01/01/1976 au 31/12/1976 | Séance publique du Conseil Municipal de Perpignan (24 juin). {1976} CF : 1D1/57 (Registre des délibérations). CF : 1D4/38 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV57 | 01/01/1976 au 31/12/1976 | Séance publique et privée du Conseil Municipal de Perpignan (24 juin). {1976} CF : 1D1/57 (Registre des déllibérations). CF : 1D4/38 (Registre des comptes-rendus). |