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> 1AV88 | 01/01/1978 au 31/12/1978 | Séance publique du Conseil Municipal de Perpignan (26 mai). {1978} CF : 1D1/58 (Registre des délibérations). CF : 1D4/40 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV89 | 01/01/1978 au 31/12/1978 | Séance publique et privée du Conseil Municipal de Perpignan (26 juin). {1978} CF : 1D1/58 (Registre des délibérations). CF : 1D4/40 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV90 | 01/01/1978 au 31/12/1978 | Séance publique du Conseil Municipal de Perpignan (26 juin). {1978} CF : 1D1/58 (Registre des délibérations). CF : 1D4/40 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV91 | 01/01/1978 au 31/12/1978 | Séance publique et privée du Conseil Municipal de Perpignan (12 juillet). {1978} CF : 1D1/58 (Registre des délibérations). CF : 1D4/40 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV92 | 01/01/1978 au 31/12/1978 | Réunion sur le plan d'occupation des sols (13 juillet). {1978} CF : 1D4/40 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV93 | 01/01/1978 au 31/12/1978 | Séance publique du Conseil Municipal de Perpignan (7 septembre). {1978} CF : 1D1/58 (Registre des délibérations). CF : 1D4/40 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV94 | 01/01/1978 au 31/12/1978 | Séance privée du Conseil Municipal de Perpignan (7 septembre). {1978} CF : 1D4/40 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV95 | 01/01/1978 au 31/12/1978 | Réunion du plan d'occupation des sols (24 octobre). {1978} CF : 1D4/40 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV96 | 01/01/1978 au 31/12/1978 | Séance publique du Conseil Municipal de Perpignan (26 octobre). {1978} CF : 1D1/59 (Registre des délibérations). CF : 1D4/40 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV97 | 01/01/1978 au 31/12/1978 | Séance privée du Conseil Municipal de Perpignan (26 octobre). {1978} CF : 1D4/40 (Registre des comptes-rendus). |