La Basse et le Castillet

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Les articles réservés en ligne sur ce site avant 12 heures seront consultables en salle de lecture des archives le lendemain à partir de 9 heures, les réservations effectuées entre 12 h et 17 h le seront le lendemain à partir de 14 heures.
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> 1AV98 01/01/1978 au 31/12/1978 Séance privée du Conseil Municipal de Perpignan (24 novembre). {1978} CF : 1D4/40 (Registre des comptes-rendus).
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> 1AV99 01/01/1978 au 31/12/1978 Séance publique du Conseil Municipal de Perpignan (14 décembre). {1978} CF : 1D1/59 (Registre des délibérations). CF : 1D4/40 (Registre des comptes-rendus).
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> 1AV100 01/01/1978 au 31/12/1978 Séance privée du Conseil Municipal de Perpignan (14 décembre). {1978} CF : 1D4/40 (Registre des comptes-rendus).
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> 1AV101 01/01/1979 au 31/12/1979 Séance privée du Conseil Municipal de Perpignan (18 janvier). {1979} CF : 1D4/41 (Registre des comptes-rendus).
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> 1AV102 01/01/1979 au 31/12/1979 Commision d'étude du plan d'occupation des sols (23 février). {1979} CF : 1D4/41 (Registre des comptes-rendus).
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> 1AV103 01/01/1979 au 31/12/1979 Séance privée du Conseil Municipal de Perpignan (2 mars). {1979} CF : 1D4/41 (Registre des comptes-rendus).
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> 1AV104 01/01/1979 au 31/12/1979 Séance publique du Conseil Municipal de Perpignan (22 mars). {1979} CF : 1D1/59 (Registre des délibérations). CF : 1D4/41 (Registre des comptes-rendus).
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> 1AV105 01/01/1979 au 31/12/1979 Séance privée du Conseil Municipal de Perpignan (22 mars). {1979} CF : 1D4/41 (Registre des comptes-rendus),
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> 1AV106 01/01/1979 au 31/12/1979 Séance privée du Conseil Municipal de Perpignan (29 mars). {1979} CF : 1D4/41 (Registre des comptes-rendus)
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> 1AV107 01/01/1979 au 31/12/1979 Séance publique du Conseil Municipal de Perpignan (29 mars). {1979} CF : 1D1/59 (Registre des délibérations). CF : 1D4/41 (Registre des comptes-rendus).
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