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> 1AV108 | 01/01/1979 au 31/12/1979 | Commission du Plan d'Occupation des Sols (6 avril). {1979} CF : 1D4/41 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV109 | 01/01/1979 au 31/12/1979 | Commission du Plan d'occupation des sols (26 avril). {1979} CF : 1D4/41 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV110 | 01/01/1979 au 31/12/1979 | Séance privée et publique du Conseil Municipal de Perpignan (27 avril). {1979} CF : 1D1/59 (Registre des délibérations). CF : 1D4/41 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV111 | 01/01/1979 au 31/12/1979 | Séance privée et publique du Conseil Municipal de Perpignan (29 mai). {1979} CF : 1D1/59 (Registre des délibérations). CF : 1D4/41 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV112 | 01/01/1979 au 31/12/1979 | Commission du Plan d'occupation des sols (15 juin). {1979} CF : 1D4/41 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV113 | 01/01/1979 au 31/12/1979 | Séance privée du Conseil Municipal de Perpignan (21 juin). {1979} CF : 1D4/41 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV114 | 01/01/1979 au 31/12/1979 | Commission du Plan d'occupation des sols (22 juin). {1979} CF : 1D4/41 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV115 | 01/01/1979 au 31/12/1979 | Séance publique du Conseil Municipal de Perpignan (28 juin). {1979} CF : 1D1/59 (Registre des délibérations). CF : 1D4/41 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV116 | 01/01/1979 au 31/12/1979 | Séance privée du Conseil Municipal de Perpignan (28 juin). {1979} CF : 1D4/41 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV117 | 01/01/1979 au 31/12/1979 | Commission du Plan d'occupation des sols (9 juillet). {1979} CF : 1D4/41 (Registre des comptes-rendus). |