La Basse et le Castillet

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> 1AV118 01/01/1979 au 31/12/1979 Commission du Plan d'occupation des sols (23 juillet). {1979} CF : 1D4/41 (Registre des comptes-rendus).
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> 1AV119 01/01/1979 au 31/12/1979 Commission du Plan d'occupation des sols (5 septembre). {1979} CF : 1D4/41 (Registre des comptes-rendus).
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> 1AV120 01/01/1979 au 31/12/1979 Séance publique du Conseil Municipal de Perpignan (13 septembre). {1979} CF : 1D1/59 (Registre des délibérations). CF : 1D4/41 (Registre des comptes-rendus).
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> 1AV121 01/01/1979 au 31/12/1979 Séance privée du Conseil Municipal de Perpignan (13 septembre). {1979} CF : 1D4/41 (Registre des comptes-rendus).
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> 1AV122 01/01/1979 au 31/12/1979 Séance privée du Conseil Municipal de Perpignan (10 octobre). {1979} CF : 1D4/41 (Registre des comptes-rendus).
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> 1AV123 01/01/1979 au 31/12/1979 Séance privée du Conseil Municipal de Perpignan (25 octobre). {1979} CF : 1D4/41 (Registre des comptes-rendus).
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> 1AV124 01/01/1979 au 31/12/1979 Séance publique et privée du Conseil Municipal de Perpignan (9 novembre). {1979} CF : 1D1/59 (Registre des délibérations). CF : 1D4/41 (Registre des comptes-rendus).
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> 1AV125 01/01/1979 au 31/12/1979 Commission du Plan d'occupation des sols (15 novembre). {1979} CF : 1D4/41 (Registre des comptes-rendus).
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> 1AV126 01/01/1979 au 31/12/1979 Séance privée du Conseil Municipal de Perpignan (23 novembre). {1979} CF : 1D4/41 (Registre des comptes-rendus).
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> 1AV127 01/01/1979 au 31/12/1979 Séance publique du Conseil Municipal de Perpignan (23 novembre). {1979} CF : 1D1/59 (Registre des délibérations). CF : 1D4/41 (Registre des comptes-rendus).
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