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> 1AV128 | 01/01/1979 au 31/12/1979 | Commission du Plan d'occupation des sols (27 novembre). {1979} CF : 1D4/41 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV129 | 01/01/1979 au 31/12/1979 | Séance privée du Conseil Municipal de Perpignan (6 décembre). {1979} CF : 1D4/41 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV130 | 01/01/1979 au 31/12/1979 | Séance publique et privée du Conseil Municipal de Perpignan (13 décembre). {1979} CF : 1D1/59 (registre des délibérations). CF : 1D4/41 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV131 | 01/01/1980 au 31/12/1980 | Séance publique et privée du Conseil Municipal de Perpignan (7 février). {1980} CF : 1D1/60 (Registre des délibérations). CF : 1D4/42 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV132 | 01/01/1980 au 31/12/1980 | Commision du Plan d'occupation des sols (13 février). {1980} CF : 1D4/42 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV133 | 01/01/1980 au 31/12/1980 | Séance privée du Conseil Municipal de Perpignan (27 février). {1980} CF : 1D4/42 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV134 | 01/01/1980 au 31/12/1980 | Séance publique du Conseil Municipal de Perpignan (27 février). {1980} CF : 1D1/60 (Registre des délibérations). CF : 1D4/42 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV135 | 01/01/1980 au 31/12/1980 | Séance publique et privée du Conseil Municipal de Perpignan (14 mars). {1980} CF : 1D1/60 (Registre des délibérations). CF : 1D4/42 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV136 | 01/01/1980 au 31/12/1980 | Commission du Plan d'occupation de sols (27 mars). {1980} CF : 1D4/42 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV137 | 01/01/1980 au 31/12/1980 | Séance privée du Conseil Municipal de Perpignan (18 avril). {1980} CF : 1D4/42 (Registre des comptes-rendus). |