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> 1AV148 | 01/01/1980 au 31/12/1980 | Commission du Plan d'occupation des sols (19 septembre). {1980} CF : 1D4/42 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV149 | 01/01/1980 au 31/12/1980 | Séance publique et privée du Conseil Municipal de Perpignan (9 octobre). {1980} CF : 1D1/60 (Registre des délibérations). CF : 1D4/42 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV150 | 01/01/1980 au 31/12/1980 | Séance publique du Conseil Municipal de Perpignan (9 octobre). {1980} CF : 1D1/60 (Registre des délibérations). CF : 1D4/42 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV151 | 01/01/1980 au 31/12/1980 | Commission Municipale du Théatre (22 octobre). {1980} CF : 1D4/42 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV152 | 01/01/1980 au 31/12/1980 | Réunion du Plan d'occupation des sols et réunion du groupe inter administrations (31 octobre). {1980} CF : 1D4/42 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV153 | 01/01/1980 au 31/12/1980 | Séance privée du Conseil Municipal de Perpignan (5 novembre). {1980} CF : 1D4/42 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV154 | 01/01/1980 au 31/12/1980 | Séance publique du Conseil Municipal de Perpignan (5 novembre). {1980} CF : 1D1/60 (Registre des délibérations). CF : 1D4/42 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV155 | 01/01/1980 au 31/12/1980 | Commission restreinte du Plan d'occupation des sols (12 novembre). {1980} CF : 1D4/42 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV156 | 01/01/1980 au 31/12/1980 | Commission restreinte du Plan d'occupation des sols (25 novembre). {1980} CF : 1D4/42 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV157 | 01/01/1980 au 31/12/1980 | Séance publique et privée du Conseil Municipal de Perpignan (4 décembre). {1980} CF : 1D1/60 (Registre des délibérations). CF : 1D4/42 (Registre des comptes-rendus). |