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> 1AV158 | 01/01/1980 au 31/12/1980 | Commission du Plan d'occupation des sols (12 décembre). {1980} CF : 1D4/42 (Registre des délibérations). | |
> 1AV159 | 01/01/1981 au 31/12/1981 | Réunion du groupe de travail inter administration du Plan d'occupation des sols (16 janvier). {1981} CF : 1D4/43 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV160 | 01/01/1981 au 31/12/1981 | Réunion pour le Plan d'occupation des sols (22 janvier). {1981} CF : 1D4/43 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV161 | 01/01/1981 au 31/12/1981 | Séance privée du Conseil Municipal de Perpignan (29 janvier). {1981} CF : 1D4/43 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV162 | 01/01/1981 au 31/12/1981 | Séance publique du Conseil Municipal de Perpignan (5 février). {1981} CF : 1D1/60 (Registre des délibérations). CF : 1D4/43 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV163 | 01/01/1981 au 31/12/1981 | Séance privée et publique du Conseil Municipal de Perpignan (11 mars). {1981} CF : 1D1/60 (Registre des délibérations). CF : 1D4/43 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV164 | 01/01/1981 au 31/12/1981 | Séance publique du Conseil Municipal de Perpignan (11 mars). {1981} CF : 1D1/60 (Registre des délibérations). CF : 1D4/43 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV165 | 01/01/1981 au 31/12/1981 | Séance publique et privée du Conseil Municipal de Perpignan (26 mars). {1981} CF : 1D1/60 (Registre des délibérations). CF : 1D4/43 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV166 | 01/01/1981 au 31/12/1981 | Réunion sur le projet d'aménagement du carrefour "Porte d'Espagne" (13 mai). {1981} CF : 1D4/43 (Registre des comptes-rendus). | |
> 1AV167 | 01/01/1981 au 31/12/1981 | Commission d'étude d'aménagement du carrefour "Porte-d'Espagne (20 mai). {1981} CF : 1D4/43 (Registre des comptes-rendus). |