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> 1AV248 | 01/01/1985 au 31/12/1985 | Séance publique du Conseil Municipal de Perpignan (27 juin). {1985} CF : 74W5 (Registre des délibérations) CF : 77W3 (Conseil et commissions municipales). | |
> 1AV249 | 01/01/1985 au 31/12/1985 | Réunion du Groupe Majoritaire du Conseil Municipal (10 septembre). {1985} CF : 77W3 (Conseil et commissions municipales). | |
> 1AV250 | 01/01/1985 au 31/12/1985 | Séance publique du Conseil Miunicipal de Perpignan (12 septembre). {1985} CF : 74W5 (Registre des délibérations). CF : 77W3 (Conseil et commissions municipales). | |
> 1AV251 | 01/01/1985 au 31/12/1985 | Réunion du Groupe majoritaire du Conseil Municipal (16 octobre). {1985} CF : 77W3 (Conseil et commissions municipales). | |
> 1AV252 | 01/01/1985 au 31/12/1985 | Séance publique du Conseil Municipal de Perpignan (22 octobre). {1985} CF : 74W5 (Registre des délibérations) CF : 77W3 (Conseil et commissions municipales). | |
> 1AV253 | 01/01/1985 au 31/12/1985 | Réunion du groupe majoritaire du Conseil Municipal de Perpignan (3 décembre). {1985} CF : 77W3 (Conseil et commissions municipales). | |
> 1AV254 | 01/01/1985 au 31/12/1985 | Séance publique du Conseil Municipal de Perpignan (11 décembre). {1985} CF : 74W6 (Registre des délibérations) CF : 77W3 (Conseil et commissions municipales). | |
> 1AV255 | 01/01/1986 au 31/12/1986 | Séance publique du Conseil Municipal de Perpignan (17 février). {1986} CF : 74W7 (Registre des délibérations). CF : 77W4 (Conseil et commissions municipales). | |
> 1AV256 | 01/01/1986 au 31/12/1986 | Séance publique du Conseil Municipal de Perpignan (29 avril). {1986} CF : 74W7 (Registre des délibérations). CF : 77W4 (Conseil et commissions municipales). | |
> 1AV257 | 01/01/1986 au 31/12/1986 | Réunion du comité de contrôle de gestion et surveillance de la CTP (10 juin). {1986} CF : 77W4 (Conseil et commissions municipales). |